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Envisager d’offrir un NFT pour Noël ?

Envisager d’offrir un NFT pour Noël ?

Publié le : 22/12/2021 22 décembre déc. 12 2021
Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Droit du numérique
Décryptage actualités

Qui n’a pas déjà entendu parler du NFT ?

Pour cause, ce phénomène fait suite à l’explosion de l’utilisation des cryptomonnaies, auquel il est intrinsèquement lié. Cette année, en cette période de Noël, on pourrait aisément voir apparaître le non-Fungible Token (NFT) sous le sapin. 
Cependant, l’interrogation principale à l’introduction du NFT aux côtés des cadeaux plus classiques repose certainement, pour le grand public, sur le mystère planant sur plusieurs aspects tant théoriques que pratiques de ce nouvel outil technologique.
Pour tenter de pallier à ces incertitudes, nous nous attelons ici à décrypter le phénomène NFT, à déterminer les critères qui font sa valeur et enfin à l’analyser sous le prisme du droit de la propriété intellectuelle.

1)    Qu’est-ce qu’un NFT ?

Le NFT, contraction de l’expression anglophone Non-Fungible Token, désigne un « jeton » numérique associé à un actif virtuel (une image, une photo, une vidéo, un dessin, un texte…). Basé sur la technologie Blockchain, il permet de certifier l’origine et la non-interchangeabilité de l’actif associé en question.
Les finalités d’utilisation des NFT sont très diverses et ne paraissent limitées que par l’imagination de son créateur, mais toujours dans la limite de l’état de l’art en matière d’informatique. En effet, si le NFT a joué un rôle particulier dans le renouvellement de l’offre du marché de l’art (2.7 milliards de dollars de vente de NFT sur l’exercice 2020-2021, vente record d’un NFT à 69.3 millions de dollars par l’artiste Beeple, etc) et que l’écrasante majorité des NFT ont la même finalité qu’une œuvre d’art, il peut être utilisé pour associer toute sorte de droits à l’achat du jeton, au-delà du fait de sa simple détention. Un exemple encore plus récent est le lancement par UBISOFT de modules achetables sous forme de NFT d’éléments customisés du jeux-vidéo Ghost Recon Breakpoint ou encore la vente de pochettes de l’album Certified Lover Boy de l’artiste Drake sous forme de NFT numérotés.

2)    D’où vient la valeur du NFT ?

Le NFT est non interchangeable par nature mais n’en reste pas moins échangeable. Ainsi, la valeur d’un NFT dépend de l’offre et de la demande. Plus précisément, la valeur d’un NFT, du fait de son caractère non-fongible, dépend principalement de : 
-    Sa rareté : Tout comme un bien classique, un NFT aura d’autant plus de valeur s’il est unique, puisqu’une seule personne détiendra l’actif associé au NFT. 
En revanche, NFT ne veut pas dire unique par nature, puisque le créateur peut parfaitement proposer à la vente plusieurs exemplaires numérotés d’un NFT. Cependant, la conséquence directe est la perte de valeur notable du NFT décliné en plusieurs exemplaires.
 
-    La qualité de l’auteur : Tout comme une œuvre d’art, la qualité de l’auteur influe d’une façon non négligeable sur la valeur du NFT. La qualité de l’auteur peut être, entre autres, constituée par sa renommée, son style particulier, et, pourquoi pas, le contexte de création.

-    Les droits attachés : L’avantage du NFT est la certaine liberté dont son créateur est revêtu pour fixer certains objectifs à la détention du jeton. Ainsi, sa valeur peut être fonction des éventuels droits spécifiques pouvant lui être attachés. Toutes sortes de droits sont concernés, du droit de représentation d’une œuvre d’art numérisée aux pouvoirs de décision en fonction du pourcentage de NFT détenus par un individu, en passant par un droit de propriété, qu’il concerne un bien dans le monde réel ou dans un monde virtuel.

3)    Le NFT : un renouveau de la protection du droit des auteurs sur Internet 

Aujourd’hui, la création de NFT est relativement accessible et peut s’effectuer en quelques clics seulement, via des plateformes telles que (...)

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